Déroulement de la séquence de la proposition de loi
Ile-de-France
Député
SAINTOUL Aurélien


Pendant plus d’un mois, la classe s’est transformée en commission pour l’environnement.
Tout a commencé par une question simple mais essentielle : "À quoi servent les océans ?"
Mes élèves, curieux et motivés, se sont plongés dans l'exploration de cet écosystème fascinant. À travers des recherches, des documentaires et des discussions, ils ont découvert que les océans ne sont pas seulement de vastes étendues d'eau, mais qu'ils jouent un rôle crucial dans la régulation du climat, la biodiversité et même l'économie mondiale. Cependant, ils ont aussi été confrontés à une réalité alarmante : les conséquences désastreuses de la pollution marine. Plastiques, marées noires, acidification... Autant de menaces qui mettent en péril cet équilibre fragile.
Étudier pour mieux agir
Après avoir pris conscience des enjeux environnementaux, il était temps de comprendre comment agir efficacement. Nous avons alors exploré le processus de création d'une loi, en étudiant divers projets de loi existants. Chaque groupe a analysé la structure des textes législatifs : les articles, les exposés des motifs, les débats parlementaires… Une véritable immersion dans le monde juridique qui a permis aux élèves de distinguer les notions de loi et de règlement, et de comprendre les critères nécessaires pour qu'une idée devienne une proposition de loi recevable.
Imaginer des solutions concrètes
Forts de ces connaissances, les élèves se sont divisés en petits groupes pour réfléchir et proposer des solutions afin de lutter contre la pollution des océans. Pour nourrir leur réflexion, ils se sont appuyés sur des reportages, des rapports scientifiques et des témoignages d'experts. Chaque idée était évaluée en fonction de sa faisabilité, de son impact et surtout de sa pertinence dans le cadre d’une loi nationale.
Après plusieurs échanges animés, il a fallu sélectionner les idées les plus pertinentes. Un vote démocratique a permis d'identifier trois propositions phares, en veillant à ce qu'elles relèvent bien du domaine législatif et non du règlement administratif. Ce fut un moment clé où les élèves ont pris conscience de l'importance de rédiger des propositions réalistes et applicables.
La rédaction de la proposition de loi
Une fois les idées arrêtées, le travail le plus ardu a commencé : la rédaction des articles de loi et de l’exposé des motifs. Rédiger un texte législatif nécessite de la rigueur, de la clarté et surtout des sources officielles pour appuyer chaque affirmation. Trouver des données fiables et convaincantes sur l’urgence de lutter contre la pollution des océans a été un véritable défi. Les élèves ont exploré des études scientifiques, des rapports d'ONG et des statistiques gouvernementales pour justifier l’importance de leur projet.
L’exposé des motifs a représenté une étape particulièrement exigeante : il fallait démontrer le caractère urgent et nécessaire de la loi tout en restant persuasif et objectif. Grâce à une collaboration étroite et à de nombreux ajustements, ils ont réussi à produire un texte convaincant, prêt à être présenté aux instances concernées.