Les propositions de lois académiques
Découvrez les propositions de loi académiques de 2024 !
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PPL du Lycée français de Toronto
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL_Lycée français de Las Terrenas
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du Lycée français international de Porto
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école élémentaire Jules Ferry
- Académie : Académie de Besançon
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL Lycée franco-allemand de Fribourg-en-Brisbau
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du collège Jules Grevy
- Académie : Académie de Besançon
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL Lycée international Jean Mermoz d'Abidjan
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école Picpus à Paris
- Académie : Académie de Paris
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'Ecole de la Nativité
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du Collège Voltaire de Paris
- Académie : Académie de Paris
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école française internationale de Canton
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école Rotière à Joué les Tours
- Académie : Académie d'Orléans-Tours
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Soutine à Saint Prest
- Académie : Académie d'Orléans-Tours
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école primaire de Sommevoire
- Académie : Académie de Reims
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Les Fontilles à Blesle
- Académie : Académie de Clermont-Ferrand
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du groupe scolaire d'Achen
- Académie : Académie de Nancy-Metz
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école élémentaire publique Montcalm
- Académie : Académie de Montpellier
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Henri Matisse
- Académie : Académie de Nice
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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Collège Pierre Bayrou de Saint-Antonin Noble Val
- Académie : Académie de Toulouse
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école élémentaire Pont du Suve de Toulon
- Académie : Académie de Nice
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école Roger Laval de Saint Sozy
- Académie : Académie de Toulouse
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école primaire de Boricaud
- Académie : Académie de la Guadeloupe
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Louise Michel
- Académie : Académie de Lille
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du Collège Jules Michelet
- Académie : Académie de la Guadeloupe
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du Collège François-Auguste Perrinon
- Académie : Académie de la Martinique
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du collège Paul Suitman de Camopi
- Académie : Académie de la Guyane
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'Ecole française Jules Verne d'Helsinki
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l’école primaire du Bourg à Matoury
- Académie : Académie de la Guyane
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école élémentaire publique Vahibé 2
- Académie : Académie de Mayotte
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du collège de Mtsamboro
- Académie : Académie de Mayotte
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l’école élémentaire Place d’Armes
- Académie : Académie de la Martinique
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Haut Gévaudan
- Académie : Académie de Montpellier
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du Collège Rabelais à Niort
- Académie : Académie de Poitiers
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école Simone Veil à Civray
- Académie : Académie de Poitiers
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école Prévert de Gondecourt
- Académie : Académie de Lille
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école Chambord et de l'IME La Rivière
- Académie : Académie de Nantes
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l’école primaire de Teavaro
- Académie : Vice-rectorat de la Polynésie française
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du groupe scolaire Pierre Brossolette
- Académie : Académie de Strasbourg
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du collège-lycée de Uturoa à Raiatea
- Académie : Vice-rectorat de la Polynésie française
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du Collège Saint André de Colmar
- Académie : Académie de Strasbourg
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école Rosy Sanna à La Ciotat
- Académie : Académie d'Aix-Marseille
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Jean Giono à Orange
- Académie : Académie d'Aix-Marseille
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du collège de Champier
- Académie : Académie de Grenoble
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du collège la Coutancière
- Académie : Académie de Nantes
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL Collège le Chantemerle à Corbeil-Essonnes
- Académie : Académie de Versailles
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école primaire Grand Châtelet
- Académie : Académie de Grenoble
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école élémentaire Les Poteries
- Académie : Académie de Normandie
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école élémentaire Le Bois à Eragny
- Académie : Académie de Versailles
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école élémentaire Jules Pinsard
- Académie : Académie de Dijon
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Claude Tillier
- Académie : Académie de Dijon
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école élémentaire Edmond Desbrosse
- Académie : Vice-rectorat de Nouvelle-Calédonie
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Abel Didelet
- Académie : Académie d'Amiens
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du Collège Cap de Gascogne
- Académie : Académie de Bordeaux
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école Frida Kahlo à Bruges
- Académie : Académie de Bordeaux
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Maria de Peretti à Porto-Vecchio
- Académie : Académie de Corse
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école élémentaire Porette
- Académie : Académie de Corse
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège d’Arsonval
- Académie : Académie de Limoges
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école élémentaire Jules Vallès
- Académie : Académie de Limoges
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège François Collobert
- Académie : Académie de Rennes
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école Yves Coppens à Méneac
- Académie : Académie de Rennes
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école élémentaire de Samoreau
- Académie : Académie de Créteil
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL de l'école élémentaire Paul Hermann
- Académie : Académie de La Réunion
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du College François Collobert
- Académie : Académie de Rennes
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du collège Madame de La Fayette
- Académie : Académie de Créteil
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du Collège Le Ruisseau
- Académie : Académie de La Réunion
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'école primaire Rosa Parks
- Académie : Académie de Lyon
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Marie de France à Montréal
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Théodore Monod
- Académie : Académie de Lyon
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL de l'Ecole française Alejo Carpentier
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du groupe scolaire d’Achen
- Académie : Académie de Nancy-Metz
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Lycée français Jean Monnet
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Lycée français Molière de Saragosse
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Lycée français Simone Veil de Dusseldorf
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Lycée Guy de Maupassant de Casablanca
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du Collège Jean Rogissart de Nouzonville
- Académie : Académie de Reims
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL du Lycée français de Lomé
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
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PPL du collège Nelson Mandela
- Académie : Académie de Normandie
- Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
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PPL Section française de la Taipei European School
- Académie : Zone des Français établis hors de France
- Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes