Soyez Participatifs !

Découvrir le parcours de la loi

29.01.2026
Ecole primaire Paul Cézanne
Circonscription n°16
Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Député
TACHÉ Emmanuel

Nous sommes les élèves de la classe de CM2 A de l’école Paul Cézanne à Miramas. Ce projet nous permet de comprendre pourquoi les lois sont nécessaires et plus particulièrement pour protéger les mineurs contre les dangers des réseaux sociaux.

Nous avons découvert les différentes étapes de la création d’une loi. Tout commence par l’identification d’un problème, puis par la rédaction d’un texte clair et précis. Nous avons ensuite appris comment la loi est discutée et votée à l’Assemblée nationale.

Après le double vote de l'Assemblée Nationale et du Sénat, la loi est publiée au Journal officiel et promulguée afin de pouvoir être appliquée. Ce travail nous aide à mieux comprendre le fonctionnement de la démocratie et le rôle des institutions dans la vie de tous les citoyens.

Cahier de bord de la classe de 6e3 du collège Albert Thomas Egletons

29.01.2026
Collège Albert Thomas
Circonscription n°1
Limousin

Député
HOLLANDE François

Cahier de bord – projet Parlement des enfants – classe 6e3 – collège Albert Thomas Egletons

 

Lundi 5 janvier 26

Présentation du projet, du thème.

Jeudi 8 janvier 26 :

Définition de ce qu’est la vie privée, activité.

La loi protège la vie privée (loi du 7 juillet 2023, loi du 19 février 24 / présentation de la loi qui entre en discussion à l’Assemblée nationale le 19 janvier 26).

Vendredi 9 janvier 26 :

La vie privée face au défi d’Internet

Visionnage documentaire « Enfants sous influence – surexposés au nom du like ». Discussion sur l’addiction au réseau sociaux / Débat.

Lundi 12 janvier 26 :

Les réseaux sociaux : qu’est-ce qu’un réseau social ?

Mise en commun : les pratiques des élèves sur les réseaux sociaux : quelles applications utilisent-ils ? à quelle fréquence ? à quels moments dans la journée ? Débat.

Mercredi 14 janvier 26 :

Visionnage « N’oublie pas… une fois affiché, c’est permanent ! » : travail sur la réputation numérique, les traces numériques.

Jeudi 15 janvier 26

Visionnage « La Barbie » : travail sur la réputation numérique, le cyberharcèlement.

Exercice sur les différents risques liés aux usages numériques.

Mardi 20 janvier 26 

Explication du projet « Parlement des enfants », explication de ce qu’est une loi, à quoi sert une loi.

Jeudi 22 janvier 26 :

Conférence sur le cyberharcèlement.

Vendredi 23 janvier 26 :

Exercices : Comment la loi est-elle faite en France ? Qu’est-ce que le Parlement ? Qu’est-ce qu’un député ? Quel est son rôle ?

Lundi 26 janvier 26 :

Définition des 4 grands axes de la loi / Définition de chaque axe du projet de loi / mise des élèves en commission

Mardi 27 janvier 26 et mercredi 28 janvier 26

Rédaction des quatre articles du projet de loi en commissions / Echanges et débats : amendements

Jeudi 29 janvier 26

Rédaction de l’exposé des motifs, correction en classe entière.

Séance 3 : Les 6e5 analysent les différentes recommandations

29.01.2026
Collège Anatole France
Circonscription n°5
Ile-de-France

Député
DIOUARA Aly

Les 6e5 & le Parlement des enfants

Séance 3 Analyser les différentes recommandations pour protéger les mineurs

 

Les 6e5 continuent de travailler en commissions pour mieux appréhender les réseaux sociaux et leurs effets sur les mineurs. Après s'être renseignés sur les différents risques auxquels pouvaient être exposés les plus jeunes, ils ont décortiqué les recommandations et les mesures mises en place à travers le monde pour protéger les mineurs sur les réseaux sociaux. Pour cela, ils ont analysé un dossier composé de plusieurs ressources : 

  • La loi sur l'interdiction des réseaux sociaux au moins de 16 ans du gouvernement australien
  • Les recommandations de la CNIL (la Commission nationale de l’informatique et des libertés)
  • Les recommandations de l’OMS (l'Organisation mondiale de la santé)
  • Les préconisations de l‘UNICEF (association de défense des enfants) 

 

Après avoir identifié les différentes recommandations qui pourraient permettre une meilleure protection des mineurs sur les réseaux sociaux, les 6e5 ont voté pour choisir les idées qui leur semblaient les plus efficaces mais aussi les plus justes. Ils ont ainsi établi leurs préférences afin d'écrire leurs futures propositions de lois. Toutes leurs idées étaient très intéressantes, il a été difficile de faire un choix et ils ont dû beaucoup débattre entre eux !

Le métier de député est décidément difficile !

6eC-Collège Stéphane Mallarmé-Enquête de terrain

29.01.2026
Collège Stéphane Mallarmé
Circonscription n°5
Champagne-Ardenne

Député
DE COURSON Charles

L'Opération Parlement des enfants et la question de la Protection des mineurs face aux réseaux sociaux a suscité l'engouement de la classe. Les élèves ont étudié en EMC le fonctionnement de la République française et dans le cadre de l'EMI ce qu'était un réseau social numérique et ses dangers. Puis, ils ont pu rencontré notre député, M. de Courson lors d'une séance questions-réponses afin de comprendre l'engagement citoyen au terme de laquelle ils ont rédigé un article disponible au CDI.

Après avoir compris qu'un député représente des citoyens, les élèves ont réalisé un questionnaire afin de sonder leur "population" sur leurs usages des réseaux sociaux et les dangers auxquels leurs camarades ont été confrontés. Par trinôme, ils sont passés dans les classes et ont fait complété un questionnaire anonyme à chaque élève de l'établissement. Les enseignantes ont réuni ces données dans un tableau que les élèves ont analysé.

"On n'a pu remarquer que les dangers augmentent avec l'âge"

"Les parents contrôlent quand on grandit"

"On aime tous les réseaux sociaux et on veut continuer d'y aller"

A partir de leurs analyses et des apports des autres élèves, ils ont défini 3 thématiques centrales pour rédiger leur proposition de loi.