Les propositions de lois académiques

Découvrez les propositions de loi académiques de 2024 !

Thème
Académie
  1. PPL de l'école élémentaire Jules Ferry

    • Académie : Académie de Besançon
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  2. PPL du collège Jules Grevy

    • Académie : Académie de Besançon
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  3. PPL de l'école Picpus à Paris

    • Académie : Académie de Paris
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  4. PPL du Collège Voltaire de Paris

    • Académie : Académie de Paris
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  5. PPL de l'école Rotière à Joué les Tours

    • Académie : Académie d'Orléans-Tours
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  6. PPL du Collège Soutine à Saint Prest

    • Académie : Académie d'Orléans-Tours
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  7. PPL de l'école primaire de Sommevoire

    • Académie : Académie de Reims
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  8. PPL du Collège Les Fontilles à Blesle

    • Académie : Académie de Clermont-Ferrand
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  9. PPL du groupe scolaire d'Achen

    • Académie : Académie de Nancy-Metz
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  10. PPL de l'école élémentaire publique Montcalm

    • Académie : Académie de Montpellier
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  11. PPL du Collège Henri Matisse

    • Académie : Académie de Nice
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  12. Collège Pierre Bayrou de Saint-Antonin Noble Val

    • Académie : Académie de Toulouse
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  13. PPL de l'école élémentaire Pont du Suve de Toulon

    • Académie : Académie de Nice
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  14. PPL de l'école Roger Laval de Saint Sozy

    • Académie : Académie de Toulouse
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  15. PPL de l'école primaire de Boricaud

    • Académie : Académie de la Guadeloupe
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  16. PPL du Collège Louise Michel

    • Académie : Académie de Lille
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  17. PPL du Collège Jules Michelet

    • Académie : Académie de la Guadeloupe
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  18. PPL du Collège François-Auguste Perrinon

    • Académie : Académie de la Martinique
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  19. PPL du collège Paul Suitman de Camopi

    • Académie : Académie de la Guyane
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  20. PPL de l’école primaire du Bourg à Matoury

    • Académie : Académie de la Guyane
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  21. PPL de l'école élémentaire publique Vahibé 2

    • Académie : Académie de Mayotte
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  22. PPL du collège de Mtsamboro

    • Académie : Académie de Mayotte
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  23. PPL de l’école élémentaire Place d’Armes

    • Académie : Académie de la Martinique
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  24. PPL du Collège Haut Gévaudan

    • Académie : Académie de Montpellier
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  25. PPL du Collège Rabelais à Niort

    • Académie : Académie de Poitiers
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  26. PPL de l'école Simone Veil à Civray

    • Académie : Académie de Poitiers
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  27. PPL de l'école Prévert de Gondecourt

    • Académie : Académie de Lille
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  28. PPL de l'école Chambord et de l'IME La Rivière

    • Académie : Académie de Nantes
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  29. PPL de l’école primaire de Teavaro

    • Académie : Vice-rectorat de la Polynésie française
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  30. PPL du groupe scolaire Pierre Brossolette

    • Académie : Académie de Strasbourg
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  31. PPL du collège-lycée de Uturoa à Raiatea

    • Académie : Vice-rectorat de la Polynésie française
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  32. PPL du Collège Saint André de Colmar

    • Académie : Académie de Strasbourg
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  33. PPL de l'école Rosy Sanna à La Ciotat

    • Académie : Académie d'Aix-Marseille
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  34. PPL du Collège Jean Giono à Orange

    • Académie : Académie d'Aix-Marseille
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  35. PPL du collège de Champier

    • Académie : Académie de Grenoble
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  36. PPL du collège la Coutancière

    • Académie : Académie de Nantes
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  37. PPL Collège le Chantemerle à Corbeil-Essonnes

    • Académie : Académie de Versailles
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  38. PPL de l'école primaire Grand Châtelet

    • Académie : Académie de Grenoble
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  39. PPL de l'école élémentaire Les Poteries

    • Académie : Académie de Normandie
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  40. PPL de l'école élémentaire Le Bois à Eragny

    • Académie : Académie de Versailles
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  41. PPL de l'école élémentaire Jules Pinsard

    • Académie : Académie de Dijon
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  42. PPL du Collège Claude Tillier

    • Académie : Académie de Dijon
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  43. PPL du Collège Abel Didelet

    • Académie : Académie d'Amiens
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  44. PPL du Collège Cap de Gascogne

    • Académie : Académie de Bordeaux
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  45. PPL de l'école Frida Kahlo à Bruges

    • Académie : Académie de Bordeaux
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  46. PPL du Collège Maria de Peretti à Porto-Vecchio

    • Académie : Académie de Corse
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  47. PPL de l'école élémentaire Porette

    • Académie : Académie de Corse
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  48. PPL du Collège d’Arsonval

    • Académie : Académie de Limoges
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  49. PPL de l'école élémentaire Jules Vallès

    • Académie : Académie de Limoges
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  50. PPL du Collège François Collobert

    • Académie : Académie de Rennes
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  51. PPL de l'école Yves Coppens à Méneac

    • Académie : Académie de Rennes
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  52. PPL de l'école élémentaire de Samoreau

    • Académie : Académie de Créteil
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  53. PPL de l'école élémentaire Paul Hermann

    • Académie : Académie de La Réunion
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  54. PPL du College François Collobert

    • Académie : Académie de Rennes
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  55. PPL du collège Madame de La Fayette

    • Académie : Académie de Créteil
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  56. PPL du Collège Le Ruisseau

    • Académie : Académie de La Réunion
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  57. PPL de l'école primaire Rosa Parks

    • Académie : Académie de Lyon
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  58. PPL du Collège Théodore Monod

    • Académie : Académie de Lyon
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport
  59. PPL du groupe scolaire d’Achen

    • Académie : Académie de Nancy-Metz
    • Thème : Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
  60. PPL du Collège Jean Rogissart de Nouzonville

    • Académie : Académie de Reims
    • Thème : Promouvoir l'égalité femmes/hommes à travers le sport